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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS
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RACIBLOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACIBLOC
NOVINTISS, SARL

Numéro de dépôt :
3928040
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
RACIBLOC de NOVINTISS

Présentation de la marque RACIBLOC

Déposée le 19 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RACIBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS domicilié(e) 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVINTISS, M. PELSY SERGE domicilié(e) 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque RACIBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACIBLOC est expirée depuis le 19 juin 2022.

NOVINTISS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIROTISS , RACISTOP , BEST EPDM , , GEOTISS , COLKA , OUTIKA , VERTISS , WOODEO , AQUATISS


NOVINTISS, SARL - 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


NOVINTISS, M. PELSY SERGE - 4 RUE HENRI CRESPIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 21 mars 2013 - Rejet partiel n°597242 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Barrière anti-racine et anti-rhizome (produits en matières plastiques mi-ouvrées) ;

Textiles, toiles techniques pour stopper, bloquer le développement des racines et rhizomes (matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles) ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus, textiles, toiles pour stopper et bloquer le développement des racines et rhizomes ; tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.